1. Règles de vie à Bubble Art
1.1. Diverses formes d’encouragement sont prévues pour favoriser les comportements positifs : bienveillance des professeurs et personnels encadrant, engagement des élèves dans leurs apprentissages, évaluation positive, actions visant à favoriser un climat ludique et serein.
1.2. Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en collaboration avec les familles.
1.3. En cas de non-respect des règles du présent règlement, Bubble Art se réserve le droit de refuser l’accès aux cours, et de mettre fin à l’engagement. Aucun remboursement ne sera consenti.
2. Laïcité et respect d’autrui
2.1. Toute pratique, signe et comportement religieux à but prosélyte sont proscrits dans les locaux de Bubble Art.
2.2. Tout propos ou attitude raciste, homophobe, sexiste, discriminatoire fera l’objet d’une exclusion. Pour ces motifs, aucun remboursement ne sera consenti, et l’engagement du client reste dû jusqu’à son terme.
2.3. Toute attitude agressive, verbale ou physique de la part de l’élève ou des responsables légaux sera un motif d’exclusion, aucun remboursement ne sera consenti et l’engagement du client reste dû jusqu’à son terme.
3. Calendrier
3.1. Le présent règlement intérieur prend effet du 19 août 2024 au 21 juin 2025 inclus pour l’année scolaire 2024 – 2025.
3.2. Les cours débuteront le lundi 9 septembre 2024 et se termineront le samedi 21 juin 2025.
3.3. Les cours annuels sont alignés sur le calendrier scolaire, ce qui signifie qu’il n’y aura pas de cours pendant les vacances scolaires de la zone B.
4. Inscriptions / Réinscription
4.1. L’inscription et la réinscription des élèves mineurs doivent être effectuées par leurs parents ou représentants légaux.
4.2. La réinscription n’est pas automatique : elle est soumise à l’avis des enseignants. Elle est subordonnée à l’assiduité avérée de l’élève durant l’année écoulée, à l’acquittement des paiements de l’année précédente, au retour des instruments loués.
5. Engagement des élèves
Les élèves et/ou leurs représentants légaux reconnaissent avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente, du règlement intérieur, et du calendrier des cours.
6. Vidéo surveillance
6.1. L’établissement est placé sous vidéo surveillance.
6.2. Le visionnage des images est réservé à la direction et sur demande aux autorités compétentes.
7. Accès dans les locaux
7.1. L’accès à Bubble Art est réservé aux élèves inscrits et à jour des paiements des cours.
7.2. Les visites se font exclusivement sur rendez-vous.
7.3. L’accès dans les salles de cours n’est autorisée qu’aux élèves inscrits aux jours et horaires cède cours.
8. Accueil des élèves – Généralités
8.1. Les élèves sont accueillis 5 minutes avant le début du cours et doivent quitter l’établissement à la fin de ces derniers.
8.2. Dans la mesure du possible il est demandé aux élèves de ne pas quitter les cours avant la fin de ces derniers.
8.3. Une fois la séance terminée les élèves ne sont pas censés rester dans les salles de cours ni dans les locaux de Bubble Art.
8.4. La surveillance des élèves mineurs ou majeurs protégés avant et après les cours relève de la responsabilité du représentant légal.
8.5. Le représentant légal ou les familles doivent s’assurer de la présence du professeur avant de laisser les élèves mineurs dans les locaux et veiller à être ponctuels pour les récupérer.
8.6. Bubble Art décline toute responsabilité quant aux problèmes qui pourraient survenir en dehors des salles et des horaires de cours ainsi que concernant les vols ou pertes d’objets de toute nature.
8.7. Toute utilisation du matériel et des locaux en dehors des cours par les élèves, les accompagnants ou les familles est proscrit. Toute contrevenance relève de la responsabilité du représentant légal. Pour tout bris et détérioration du matériel et des locaux, Bubble Art se réserve le droit de demander réparation du préjudice.
9. Accueil des élèves – Les bébés
9.1. Les jeunes enfants non scolarisés inscrits pour les cours d’éveil seront sous la responsabilité permanente de leur accompagnant.
9.2. Les cours se dérouleront en présence d’un seul référent adulte par jeune enfant.
9.3. Les accompagnants s’engagent à:
- 9.3.1. Respecter les consignes du professeur.
- 9.3.2. Participer activement aux cours avec l’enfant, l’aider ou l’assister dans ses apprentissages.
- 9.3.3. Veiller au bon usage du matériel mis à disposition – Toute dégradation du matériel résultant d’un usage non conforme aux consignes du professeur sera facturé.
- 9.3.4. Ne pas consommer de boisson et nourriture dans les salles de cours.
- 9.3.5. Être assidu.
- 9.3.6. Ne pas faire usage de leur smartphone pendant les cours.
10. Accueil des élèves – Les enfants
10.1. Les élèves mineurs scolarisés présents dans les locaux sont sous la responsabilité de Bubble Art pendant le cours, 5 minutes avant, et 5 minutes après les cours.
10.2. Pour tout retard exceptionnel pour récupérer l’enfant, les familles s’engagent à prévenir Bubble Art, ce temps d’accueil sera facturé. Bubble Art se réserve de droit d’exclure définitivement l’élève dans le cas où ces retards deviendraient récurrents après l’envoi de 3 avertissements notifiés par mail.
10.3. Pour les formules du mercredi matin, ce temps d’accueil sera de 8h30 à 9h00.
10.4. Pour les formules du mercredi après-midi, ce temps d’accueil sera de 13h15 à 13h30.
11. Accueil des élèves – Les ados
11.1. Une autorisation de sortie devra être fournie par le représentant légal pour les élèves pouvant se déplacer seuls.
12. Accueil des élèves – Les majeurs protégés
12.1. Dans le cas où un majeur protégé nécessite un accompagnement personnalisé, la famille ou le représentant légal devra informer Bubble Art des dispositions prises par la famille ou le représentant légal.
13. Matériel pédagogique
13.1. Bubble Art met à disposition des cours collectifs le matériel pédagogique nécessaire au bon déroulement de ces derniers.
13.2. Les élèves suivant des cours particuliers s’engagent à venir en cours avec leur instrument et méthodes.
13.3. Bubble Art se réserve le droit de ne pas accepter en cours un élève n’ayant pas son matériel pédagogique.
14. Effets personnel
14.1. Les objets personnels, bijoux, jouets sont interdits dans les salles de cours.
14.2. Les effets personnels devront être étiquetés aux prénom et nom des enfants.
14.3. Ils devront être rangés dans le placard prévu à cet effet.
14.4. Les effets personnels oubliés ne seront pas conservés dans les locaux de Bubble Art.
14.5. Pour les plus jeunes, les doudous et tétines sont acceptés, et devront être récupérés par les familles à la fin des cours.
14.6. Bubble Art ne saurait être responsable de toute dégradation ou vol d’objets personnels.
15. Sécurité
15.1. Les objets dangereux sont interdits.
15.2. Les jouets devront rester dans les sacs et ne pourront être acceptés en cours.
16. Services
16.1. Temps repas
- 16.1.1. Bubble Art met à disposition un service « Temps repas » pour les élèves inscrits en formule du mercredi.
- 16.1.2. Les repas seront préparés par les familles et devront être confiés dans un sac isotherme au nom de l’élève.
- 16.1.3. Ils pourront être réchauffés en cas de besoin.
- 16.1.4. Bubble Art décline toute responsabilité en cas d’intoxication alimentaire.
- 16.1.5. Les contenants seront rendus dans l’état où ils se trouvent à la fin du repas de l’élève.
- 16.1.6. Afin d’éviter toute perte ou accident, les familles sont priées de ne donner aucun couvert (notamment couteau) ou récipient en verre.
16.2. Change
16.2.1. Pour les jeunes enfants, les familles doivent prévoir un change complet dans un sac au nom de l’enfant.
16.2.2. Prise de médicament
- 16.2.2.1. Bubble Art se réserve le droit de refuser d’administrer le traitement médical d’un élève mineur ou protégé sans ordonnance.
- 16.2.2.2. Pour les médicaments délivrés sans ordonnance, nous vous demandons de nous fournir une attestation spécifiant la posologie et les heures de prise de médicament.
- 16.2.2.3. En cas de léger malaise d’un élève, nous informerons immédiatement le responsable légal par téléphone, sms ou mail. La famille s’engage à venir chercher l’enfant dans les meilleurs délais.
- 16.2.2.4. En cas de besoin, nous suivrons les préconisations écrites de la famille. A défaut et si la situation semble l’exiger, nous ferons appel aux services médicaux d’urgence.
17. Droit à l’image
17.1. Le représentant légal de l’élève devra donner son autorisation ou indiquer son refus pour la diffusion des images captées dans les locaux de Bubble Art.
17.2. Les images captées dans les locaux de Bubble Art sans autorisation de diffusion ne seront transmises aux responsables légaux qu’à leur demande expresse.
17.3. Les images captées dans les lieux publics (salle de concert, sorties culturelles …) où l’élève fera partie d’un groupe, et où il ne pourra pas être isolé, ou encore s’il n’est pas le sujet principal, pourront être diffusées sans l’accord du responsable.
18. Dialogue avec les familles
18.1. Les rendez-vous avec les enseignants et la direction contribuent à accompagner les élèves dans leur parcours. Ils peuvent être pris par mail à l’adresse «bubble.art.06@gmail.com” ou par téléphone auprès des professeurs pour les cours particuliers et semi-collectifs.
